Liste des compte-rendus & délibérations
24/12/2024
Arrêté portant dérogation à la règle du repos dominical des commerces de détail alimentaire au titre de l’année 2025
Arrêté
20/12/2024
Arrêté portant délégation de signature au directeur général des services et aux directeurs généraux adjoints des services
Arrêté
03/10/2024
Arrêté d’autorisation d’exploitation-Taxi-Ste-SASU IBAN-HAMOUDI-Karim
Arrêté
27/02/2024
Arrêté portant réglementation permanente du stationnement unilatéral alterné semi-mensuel des véhicules sur la zone de la commune d’Eysines située en secteur d’agglomération
Arrêté
22/11/2023
Décision de conclure un contrat de prêt de 2 500 000 € pour financer les investissements au titre de l’année 2023
Décision
23/10/2023
Arrêté de nomination du mandataire pour la régie de recettes « vente de brochures et d’affiches d’exposition » du service culturel
Arrêté
16/12/2022
arrêté réglementant la circulation et le stationnement pour l’ouverture de chambres téléphoniques sur chaussée, pour le tirage de fibre, av de l’Hippodrome et av du Taillan
Arrêté
16/12/2022
Arrêté portant nomination du régisseur titulaire et des mandataires suppléants de la régie de recettes « Piscine du Pinsan »
Arrêté