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Liste des compte-rendus & délibérations

14/10/2024
Arrêté portant modification de la régie de recettes « Droit entrée spectacles – ateliers culturels »
Arrêté
14/10/2024
Arrêté portant modification de la régie de recettes « Marchés municipaux et droits de stationnement »
Arrêté
14/10/2024
Arrêté portant nomination du régisseur titulaire et du mandataire suppléant de la régie de recettes « Droit entrée spectacles – ateliers culturels »
Arrêté
03/10/2024
Arrêté d’autorisation d’exploitation-Taxi-Ste-SASU IBAN-HAMOUDI-Karim
Arrêté
02/10/2024
Débit temporaire de boisson dans le cadre de la manifestation dénommée « Olympiades inter-entreprises » qui aura lieu au domaine du Pinsan le 03 octobre 2024 par l’association Club des Entreprises
Arrêté
19/06/2024
Autorisation d’ouverture-Ets-L-Olivier-ERP-13-juin-2024
Arrêté
29/05/2024
Arrêté de fermeture « centre chrétien de réveil »
Arrêté
27/02/2024
Arrêté portant réglementation permanente du stationnement unilatéral alterné semi-mensuel des véhicules sur la zone de la commune d’Eysines située en secteur d’agglomération
Arrêté
22/11/2023
Décision de conclure un contrat de prêt de 2 500 000 € pour financer les investissements au titre de l’année 2023
Décision
23/10/2023
Arrêté de nomination du mandataire pour la régie de recettes « vente de brochures et d’affiches d’exposition » du service culturel
Arrêté
16/12/2022
arrêté réglementant la circulation et le stationnement pour l’ouverture de chambres téléphoniques sur chaussée, pour le tirage de fibre, av de l’Hippodrome et av du Taillan
Arrêté
16/12/2022
Arrêté portant nomination du régisseur titulaire et des mandataires suppléants de la régie de recettes « Piscine du Pinsan »
Arrêté

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