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Liste des compte-rendus & délibérations

12/11/2025
Arrêté portant sur des travaux de fouille et de terrassement sous trottoir pour un branchement Enedis à l’allée du Bois Gramond, du 10 au 24 novembre 2025
Arrêté
12/11/2025
Arrêté pour le Carnaval, le 28 mars 2026
Arrêté
12/11/2025
AOT pour le Carnaval du 28 mars 2026
Arrêté
12/11/2025
Arrêté portant sur des travaux de tirage pour le déploiement de la fibre à la rue Guynemer, du 17 au 28 novembre 2025
Arrêté
12/11/2025
Arrêté portant sur des travaux d’abaissé de bordures à la rue Gustave Flaubert, du 17 novembre au 5 décembre 2025
Arrêté
12/11/2025
Arrêté pour des travaux sur les antennes Bouygues au chemin Camin de Langlet, du 24 au 28 novembre 2025
Arrêté
12/11/2025
Arrêté portant sur des travaux de réfection du trottoir à l’avenue de Saint Médard, du 17 novembre au 19 décembre 2025
Arrêté
10/11/2025
Arrêté portant dérogation à la règle du repos dominical des commerces de détail alimentaire et non alimentaire au titre de l’année 2026 – 3 novembre 2025
Arrêté
22/09/2025
Arrêté de délégation officier d’état civil
Arrêté
22/09/2025
Arrêté de nomination coordinatrice communale recensement
Arrêté
01/07/2025
Arrêté portant délégation de signature aux DGS, DGA et DST 
Arrêté
26/05/2025
Arrêté portant désignation des référentes communales pour la réforme de l’apostille et de la légalisation
Arrêté

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